Projets A244


A243  A244 A245  A246  A247  A248  A249  A250  A251  A252  A253  A254  A255  A256  A257  A258  A259  A260  A261  A262  A263  A264  A265  A266 










 
 
 
E-Stat
E-Stat

IPMSH • Projets


Les modes de scrutin électoraux au Québec et ailleurs    

Félix Roy et Marc-Antoine     
23e mise à jour opérée lundi 15 octobre 2018 sur la section recension

.

DESCRIPTION   

L'objectif de cette recherche est d'étudier les différents modes de scrutin. Le mode de scrutin uninominal à un tour du Québec est largement critiqué et plusieurs croient que certains autres systèmes seraient préférables. Le débat a d'ailleurs éclaté autant sur la scène provinciale que fédérale, prouvant que l'enjeu préoccupe plus que jamais les Québécois. Nous comptons comparer le système de votation au Québec avec le scrutin proportionnel plurinominal et le système mixte sans compensation afin de peser le pour et le contre de chacun d'eux.

RECENSION DES ÉCRITS   

En général, les documents consultés étaient plutôt datés. Plusieurs abordaient la question du mode de scrutin suite à la montée en importance du Parti québécois. D'ailleurs, nombre d'entre eux avaient été écrits durant les premiers mandats du Parti québécois. Aussi, il y avait amplement de documentation sur les différents modes de scrutin, y compris les plus pertinents dans le système québécois. Cela dit, ces observations étaient principalement faites dans le contexte des années 1980 à 1990. 

Premier document analysé :

MASSICOTE, Louis, André Bernard, Le scrutin au Québec : un miroir déformant, Montréal, Hurtubise HMH, 1985. 255 p.

Le livre fait la synthèse des thèses de doctorat et de maîtrise des deux auteurs. Il aborde notamment la question de la carte électorale, mais se penche plus sur des problèmes dits « mécaniques », soit liés intrinsèquement au système et non à son application dans le contexte québécois. Il passe aussi en revue plusieurs propositions de réforme faites avant l’écriture de l’ouvrage. Il contient beaucoup d’informations factuelles, de données et d’explications en détail. Le livre pourrait être utile puisqu’il est inscrit dans le contexte québécois et se penche sur diverses pistes à exploiter. En revanche, il date un peu puisqu’il traite principalement de propositions de réforme datant des années 70.


Mais malgré l'ample documentation, on remarque que la plupart des ouvrages n'abordent pas la problématique du mode de scrutin dans le Québec actuel. Plus précisément, l'importance de l'enjeu du mode de scrutin dans la campagne électorale de 2018 ne semble pas avoir fait l'objet central d'aucune documentation.


Deuxième livre analysé 

Marc-Antoine Therrien

Analyse


Paul Cliche, Le scrutin proportionnel (1999)


Le livre promouvoit de réduire le déficit démocratique au Québec en proposant une nouvelle formule de scrutin proportionnel adaptée à notre province.


En premier lieu, Paul Cliche parle des modes de scrutins et de leurs différentes composantes, il y a trois familles de scrutin. Il y a le mode de scrutin proportionnel, majoritaire et mixte. Le mode de scrutin proportionnel est beaucoup utilisé par Israël et les Pays-Bas, mais cependant, c'est une représentation absolue. Le deuxième mode, majoritaire et utilisé par les grands pays comme le Canada et les États-Unis. Au centre des deux modes nous retrouvons le mode de scrutin mixte qui est utilisé par l'Allemagne, la Nouvelle-Zélande et le Japon. L'auteur du livre expose le problème avec notre scrutin qui est bien compliqué, il y a trop d'électeurs pour le territoire que l'on possède. Par la suite, il explique que le débat envers notre scrutin dure depuis plus de 40 ans, en plus de dire que le système est en recul et non en avancée comme tout le monde pourrait le penser. Cependant, il trouve une solution au problème en proposant une nouvelle formule pour le scrutin proportionnel qui se nomme le vote alternatif. Cette nouvelle technique consiste à ranger les candidats par ordre de préférence (1,2,3). Si le candidat qui a le plus de premières préférences n'obtiennent pas la majorité absolue, le dernier est éliminé et on tient compte des deux premières préférences sur ces bulletins.

L'auteur a inclus beaucoup de tableaux par rapport à différents enjeux et propositions de systèmes, ce qui appuie ses différents points. Enfin, Paul Cliche propose une formule qui est la plus adaptée pour le Québec, le scrutin proportionnel régional. Le projet de proportionnelle régionale qui a été retenu en 1984 proposait le découpage du Québec en 22 circonscriptions régionales en tenant compte de la localisation des citoyens. Ainsi, les circonscriptions urbaines de Montréal et de Québec comptaient beaucoup plus de députés (de 10 à 18) que celles des autres régions du Québec dont le nombre varierait entre 3 à 6. Mais elle respecterait le principe d'égalité du vote des électeurs en établissant un ratio électeurs/députés en conséquence. La représentation des régions rurales ne serait donc pas réduite. Ces dernières conserveraient donc leur poids politique actuel. Pour finir, l'auteur a voulu nous démontrer que le système actuel n'est pas assez représentatif de la population en et de plus, il nous présente une solution.



PROBLÉMATIQUE   

Considérant que la place du mode de scrutin dans la présente campagne électorale n'a pas fait l'objet d'aucune étude, nous posons par conséquent la question suivante : pourquoi cet enjeu est si central à la campagne électorale de 2018. Plusieurs phénomènes pourraient expliquer l'importance de cette question. Par exemple, la présence de non pas trois, mais quatre partis politiques faisant élire des députés. Ensuite, trois des quatre partis auraient obtenu plus de sièges lors de la campagne de 2014 avec un mode de scrutin proportionnel. Finalement, puisque trois des quatre partis s'entendent sur une réforme, cela crée un angle d'attaque sur le parti sortant, qui diffère d'opinion. Nous considérons que la pluralité des partis politiques d'importance au Québec est le principal facteur qui a déclenché cette mise à l'avant-plan de la question du mode de scrutin dans l'élection de 2018.

DESCRIPTION DES CONCEPTS   

Par l'expression « parti politique d'importance », nous entendons les partis ayant obtenu au moins cinq pourcent du vote aux élections précédentes. Par l'expression « la question du mode de scrutin », nous entendons toutes les interrogations concernant le présent mode de scrutin, ses avantages et inconvénients ainsi que les éventuels modes de scrutin qui pourraient le remplacer.

PLAN   

1. La pluralité des partis politiques d'importance 1.1 La division du vote 1.2 La pluralité des partis représentés à l'assemblée nationale 1.3 La pluralité des idées 2. L'importance de la question du mode de scrutin dans les élections 2.1 La présence de la question dans les médias traditionnels 2.2 La présence de la question dans les médias sociaux 2.3 La présence de la question dans les débats télévisés 2.4 Les résultats du vote.
 



Le logiciel Projet est la propriété de Gilles Laporte et du cégep du Vieux Montréal. Toute adaptation ou reproduction du matériel qui y est diffusé est interdite sans le consentement écrit des auteurs et du responsable du portail. Gilles Laporte et CVM © 2010.